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 Citoyenneté bretonne

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Jarkov
Vil traitre
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MessageSujet: Citoyenneté bretonne   Sam 14 Jan à 21:44

Projet législatif dont ben0ben et moi étions les instigateurs , laissé de côté car trop ambitieux et légèrement dictatorial : LA CITOYENNETE bretonne.


Cela consisterait à diviser la population en 4 :

Les nobles bretons
Les citoyens bretons
Les résidents bretons
Les étrangers de passage en Bretagne.


Pour les nobles on sait comment le devenir.
Etre résident c'est un fait.

Mais la citoyenneté ? Ce statut à peine éffleuré par le grand coutumier.
Et bien il devrait être consacré à mon avis .

L'idée étant :

-Que la citoyenneté est un titre rp qui s'acquiert et peut se perdre.
-La citoyenneté récompenserait les membres actifs de notre société. Ceux là qui se comportent en vrai bretons ( c'est à dire reconnaissent l'indépendance , etc.... )
-Pour devenir citoyen il faudrait passer par l'administration ducale.
-C'est là que l'on peut faire intervenir l'OC de Kcenia ou le bureau de la communication/culture. ou sinon une petite équipe de 3-4 personnes pourrait suffir.
-Etre citoyen conférerait des droits supplémentaires et notemment certains privilèges , qui se traduiraient par une clémence sur certains aspects repressifs ( les fautes civiles par exemple ) mais une plus grande repression sur d'autres ( comme la trahison , l'hérésie etc... )
-Le titre de citoyenneté ouvrirait certains postes inaccessibles à d'autres : fonction d'officier dans l'armée , de lieutenant de police , ou meme etre candidat aux élections ducales.
-En conservant les limites de temps pour devenir citoyen et la prescription de la citoyenneté hors de Bretagne.

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Gannika
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Sam 14 Jan à 23:14

OUAIS! enfin! j'attendais ce projet depuis un bout de temps! Very Happy

et tant qu'on y est: on pourrait pas revoir un peu le grand coutumier? Parce que là on part dans tous les sens, au lieu de fédérer ça dans notre outil principal...

je rappelle pour certains le passage du Grand Coutumier dont jarkov fait mention:

Citation :
II – Des Libertés essentielles bretonnes

1 – La citoyenneté bretonne

Article 40 :
Est citoyen breton toute personne née en Bretagne ou y résidant depuis au moins 10jours entiers et possédant une propriété.

Article 41 :
La citoyenneté bretonne se perd automatiquement après un mois entier passé hors de Bretagne. Elle peut néanmoins être protégée par une dérogation ducale.

Article 42 :
Seuls les citoyens bretons disposent du droit de vote. Toute personne n’étant pas citoyen de Bretagne qui se rendra aux urnes sera passible d’une amende plus ou moins forte.


Effectivement c'est un peu léger. dans ce cas on complète, c'est l'idée?

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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 1:02

Si vous êtes sage je referais le grand coutumier pendant les vacances de février.

Je le trouve hautement imparfait et un peu périmé sur de nombreux aspects.

Je me prendrais 2 - 3 soirées pour le corriger si ça dit le conseil.

Notemment en prévoyant une construction façon code pénal plutot que code civil ( en gros article 111 - 12 -2 plutot qu'articles 1 , 2 ,3 ,4 ,5 ..... ) afin de permettre au conseil d'intégrer sans problème les nouvelles lois.

Faudrait peut etre faire un coin de reflexion législatif si ça se trouve.

notemment pour les lois économiques , une concertation nurofen mistery pit gwellan et moi serait utiles.

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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 1:06

Ya aussi le droit canon qui se fait un peu vieux avec cette eglise de tafioles.

Faut créer une commission avec moi gortzen et gannika ou elfyn !!!!

Puis on fera des réunions , des pré réunions et des avants projets de pré réunions.

Pour ce qui est du domaine constitutionnel faudra pousser plus loin l'affirmation de l'autonomie et remettre les institutions au gout du jour , notemment en incluant la "pairie" , l'OC et tout le toutime.

Pour ça je vois bien des conférences avec gomoz moi et nathan.

Et pis des lampions plein de lampions yihiiiiiiiii

Et des photos de iotrak nu entre les lois pénales yeéaaaaaah

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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 1:07

pig beau ce cochon

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nathan
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 10:12

oui on dirait Celtic avant
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De Tolosa
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 12:27

Pour ma part je pense que la citoyenneté devrait être accordé à partir de la mairie.

Dés qu'un perso prend une charge dans une mairie (au conseil municipal) ou ue institution ducale (guilde ou armée par exemple) il peut acquérir la citoyenneté bretonne.

Qu'en pensez vous?

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Kcenia
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 12:45

mon critère serait actif
au niveau du forum municipal, de la mairie, de la taverne... le citoyen serait alors le contraire du tamagoshi

j'ai pas envie que ce soit forcément un ardent défenseur de l'indépendance bretonne ou du massacre des normands : la liberté de penser est écrite quelque part dans le grand coutumier

maintenant ça peut être quelqu'un qui a accepté de se montrer civil, en ayant des droits supplémentaires en échange de contraintes (genre pas de deuxième champ ? Very Happy)
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Iotrak
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 12:52

jarkov a écrit:
Et des photos de iotrak nu entre les lois pénales yeéaaaaaah

c'est pas gratuit ça ! Evil or Very Mad
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Gloth
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 12:56

La citoyenneté pourrait se perdre tout aussi aisément : je pense par exemple aux maires qui abandonnent leur mairie au milieu d'un mandat, on en a eu des exemples récemment.

Jarkov, il me semble que le droit canon, s'il doit être révisé, devrait l'être avec Gortzen et Latan, nos évêques, et avec Bibineloden, l'Archevêque de Tours, ainsi que les curés et diacres : bref, ça devrait se discuter à la Cathédrale de Tours (forum de Bibine).

J'aime beaucoup Elfyn et Gannika, mais je ne vois pas ce que des druides viendraient faire dans un débat théologique...

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Elfyn
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 13:49

c'est vrai nous on a pas besoin de debat theologiques pour etre des canons
mdr

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Elfyn, fiancé a Gannika,CAM de bretagne, ex sextuple maire de Vannes, barde à l' Ordre du chêne blanc et a l'ordre de l'Hermine, Colonel de la brigade du centre, ancien lieutenant des Dragons,...
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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 16:30

Pour rajouter des lois concernant le druidisme.

Notemment la sanction des sacrilèges contre les sites druidiques.
Et puis réprimer les abus ou dérives que les druides souhaitent éviter pour leur mouvement , s'ils le souhaitent.

Pour la citoyenneté la conception de Kcenia semble en effet la meilleure : un citoyen est un breton qui montre qu'il est breton , qui fait donc vivre la communauté.

Et bien sur ils devraient faire preuve de civisme.

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Gannika
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 17:15

Elfyn_ap_gwirino a écrit:
c'est vrai nous on a pas besoin de debat theologiques pour etre des canons
mdr

Elfyyyyn Laughing ralala c'est pour ce genre de remarques que je suis folle de toi

Bon! je poste pas pour ça, voilà ma contribution au chantier légilsaltif:
Ma contribution : (toujours hyper précieuse et hyper instructive, bien sûr, prenez en de la graine)

- registre d’état civil ? Et admission des citoyens La petite équipe de 3-4 personnes, ça s’appelle l’administration ! et ça doit être prévu dans une institution quelconque. La question c’est : on rajoute cette compétence à un organe existant, ou on en crée un autre ? Parce que là le bureau de Kcenia est complètement informel. Pour que ça marche longtemps, on doit graver ça dans la pierre ! Ou… ou alors on file la compétence à la Pairie… elle s’occupe déjà des nobles ! Enfin moi ce que j’en dis, hein…

- bon évidemment ya un serment à prêter, j’adore la bretagne et tout le tintouin. Pas de serment de fidélité au duc, hein ! sinon on s’en sort pas, faut renouveler tout ça tous les deux mois, hé ho et quoi encore

- asile politique ? C’est pas prévu… on les met dans les demandes de citoyenneté normale ? Ou on leur fait une catégorie en plusse ?

- peut-on donner le titre honorifique et honoraire de citoyen breton à un étranger non résident en Bretagne, juste pour lui montrer qu’on est potes ?

- Qu’en est-il de la double nationalité ? Genre un normand qui reste normand mais qui vient en Bretagne demander la citoyenneté il l’a ? Ou encore un fils de breton et de normand, il a droit d’être les 2 ?

- qu’en est-il dans les mariages mixtes ? La citoyenneté est accordée automatiquement, ou ça reste une demande individuelle ?

- Evidemment je rappelle que les diplomates mandatés sont citoyens bretons tant qu’ils sont en exercice : la prescription temps / hors de Bretagne, tout ça, ça compte pas.

- Les expats ont-ils un statut ? Des droits ? Des devoirs ? je pense que ça, c’est une cinquième catégorie… Et qui rapporte gros : la diaspora bretonne, faut la soigner aux ptits oignons, moi je dis !


ayéééé!

AH NON! une dernière chose!!!
Il faut absolument revoir le grand coutumier, en particulier les histoires sur les institutions: c'est largement dépassé... Par exemple prendre en compte la hérauderie, le corps diplomatique et tout ça, ça serait pas mal...

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Bandor
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 18:00

Oui, et faudrait penser à intégrer le code militaire breton dans le grand coutumier, au passage. Wink

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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Dim 15 Jan à 22:15

Il faudrait que ce soit un droit et du sang et du sol.

Ensuite pour les cas complexes les gens chargés de ça règleront au cas par cas j'imagine.

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Yyrkoon
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Lun 16 Jan à 0:54

Veuillez excuser le manant qui vient interrompre vos sommités mais je voulais juste vous témoigner que cette idée de citoyenneté bretonne est une très bonne chose et que je serais fier de la porter et de la revendiquer même !
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Gannika
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Lun 16 Jan à 13:13

ah ben ça c'est pas une interruption, c'est plutôt un encouragement!!!

Et quels sont tes suggestions? Very Happy

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meriadoc
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Lun 16 Jan à 14:06

Très bonne idée.

A mon sens, la citoyenneté devrait s'acquérir sous plusieurs conditions:

- résider en Bretagne depuis un temps minimum ( à déterminer ).
- être citoyen signifie participer activement à la vie de son village, du duché pour le bien de tous, peu importe le domaine.
- avoir le droit de vote donc niveau 1, les vagabonds devraient attendre avant de devenir citoyen breton.
- en cas de condamnation pour des faits légers, mise à l'épreuve
- en cas de condamnation pour des faits graves, perte directe de la citoyenneté avec une période de "purgatoire".

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Gannika
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 13:25

Je pense que c'est le moment idéal pour mettre nos idées en pratique et ouvrir un consulat.
Nous allons sûrement avoir des demandes d'asile politique qu'il faudra examiner (c'est la guerre mais les truands truandent, hein!)

Et des bretons expatriés auront peut-être besoin d'aide...

Il faut donc un bureau d'accueil pour tous ces gens: anticipons! et restons calmes: ça montrera qu'on est les plus forts, et les plus fiables... Very Happy

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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 15:47

Excellent Meriadoc !

Je ne dirais rien car ça ne serait que paraphraser les propositions de Mériadoc, mais je dit quand même que je suis 100% d'accord.
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Jarkov
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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 18:07

Une reforme du grand coutumier est lancée ici. Ceux qui ont été choisis ( par moué ) et les membres du conseil peuvent donc venir y travailler.

Notemment sur la citoyenneté.

Ceux qui se sentent l'âme d'un juriste ou se sentent prêts à écrire l'histoire de la bretagne par son droit , n'ont qu'à se présenter ici et moi ou gomoz aviseront pour faire faire entrer dans ce club very select.

Un avatar du Tche est un critère discriminant à l'entrée.

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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 18:15

Si par mes actes ou mes écrits, je peux aider, vous pouvez compter sur moi!

Et je n'ai pas le Tche en avatar, çà tombe bien Very Happy

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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 18:30

On ne rentre pas comme on veux !

Il va falloir passer un test , tu dois trouver la bonne réponse :

Le serpent monétaire européen
-visait à limiter les marges de fluctuation entre les monnaies nationales ?
-visait à prendre en compte les particularités du RU
-se déplaçait dans un tunnel défini par des variations extrêmes autorisées pour les monnaies nationales ?


Alors ?

Bon c'était juste pour vous montrer le genre de dilemne que j'avais ce matin et pourquoi faire un Grand Coutumier est un grand privilège ( puisque faire l'un évite de réfléchir à l'autre ).

Je t'ai inclu meriadoc

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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 18:56

je me porte garante de meriadoc
je l'avais déjà repéré!!! Very Happy

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MessageSujet: Re: Citoyenneté bretonne   Mar 17 Jan à 19:27

Pareil, c'est un officer compétent et un soldat dévoué.

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